Conseil Municipal du 24 janvier 1992




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W93 Page 111Séance du 24 janvier 1992 - Registre 169W93 Page 111 - Délibération
169W93 Page 115Installation d'un nouveau conseiller municipal - Registre 169W93 Page 115 - Délibération
169W93 Page 116Avenants à contrats passés avec le personnel du cabinet du Maire. - Registre 169W93 Page 116 - Délibération
169W93 Page 118Avenant au contrat avec l'archéologue. - Registre 169W93 Page 118 - Délibération
169W93 Page 120Plan de formation - Révision annuelle. - Registre 169W93 Page 120 - Délibération
169W93 Page 121Mise à la disposition du centre de gestion de personnel communal. - Registre 169W93 Page 121 - Délibération
169W93 Page 122Convention avec le centre de gestion de Seine et Marne pour remboursement des frais de concours et examens en 1991 et 1992. - Registre 169W93 Page 122 - Délibération
169W93 Page 123Convention pour la formation de deux membres de la police municipale avec l'école nationale de police d'Orange. - Registre 169W93 Page 123 - Délibération
169W93 Page 124Convention avec le service d'aide aux jeunes en difficulté pour l'implantation d'une permanence 21, avenue Albert CAILLOU. - Registre 169W93 Page 124 - Délibération
169W93 Page 125Modification de la délibération du 24 mai 1991 concernant la création d'un emploi de documentaliste. - Registre 169W93 Page 125 - Délibération
169W93 Page 126Avance sur subvention au théâtre de Chelles et à l'association LA JOIE DE VIVRE - Registre 169W93 Page 126 - Délibération
169W93 Page 127Aménagement des berges de la Marne. Contrat régional communal. Dossier définitif. - Registre 169W93 Page 127 - Délibération
169W93 Page 129Demande de dérogationau repos hebdomadaire du personnel salarié formulée par un commerçant - Registre 169W93 Page 129 - Délibération
169W93 Page 130Modification du P.A.Z et du R.A.Z de la zone d'aménagement concertée de la Tuilerie - Projet arrêté avant enquête publique. - Registre 169W93 Page 130 - Délibération
169W93 Page 133Convention d'occupation des locaux scolaire - Registre 169W93 Page 133 - Délibération
169W93 Page 135Convention d'aide financière pour création d'un centre social. - Registre 169W93 Page 135 - Délibération
169W93 Page 136Enquête publique pour installation classée S.A.R.L. S.O.P.A.R. (Société Pièces Automobiles de Récupération).Avis du conseil municipal. - Registre 169W93 Page 136 - Délibération
169W93 Page 139Dénomination d'une voie Z.A.C du Plain Champs impasse Jean-François MILLET. - Registre 169W93 Page 139 - Délibération
169W93 Page 140Aménagement d'un carrefour giratoire sur la R.D 34 A à son intersection avec la rue de La Haute Borne. Aménagement d'un parking au lycée. Approbation du D.C.E - Registre 169W93 Page 140 - Délibération
169W93 Page 142Avenant N°2 au marché passé avec la société COLAS pour la construction du centre social des Coudreaux. - Registre 169W93 Page 142 - Délibération
169W93 Page 143Convention avec la commune de Montfermeil pour remblaiement de carrières. - Registre 169W93 Page 143 - Délibération
169W93 Page 145Règlement d'occupation des salles conviviales. - Registre 169W93 Page 145 - Délibération
169W93 Page 150Z.A.C. de l'Aulnoy - Demande d'association des services de l'état, de la région et du département. - Registre 169W93 Page 150 - Délibération
169W93 Page 152Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 169W93 Page 152 - Délibération
169W93 Page 153Questions diverses - Registre 169W93 Page 153 - Délibération